Conditions Générales de Vente
// Conditions d'Hébergement
Responsabilité, disponibilité et réversibilité
Bande Passante et Surfacturation
Le forfait d'hébergement inclut une limite de trafic et de ressources serveur telle que définie par la plateforme Vercel (Pro tier). En cas de dépassement exceptionnel de ces limites (par exemple, suite à un pic de trafic important), une facturation additionnelle pourra être appliquée pour couvrir ces frais d'infrastructure supplémentaires.
Support d'Urgence
En cas d'indisponibilité du service (panne serveur), une garantie d'intervention est assurée sous 48h ouvrées à compter du signalement de l'incident.
Clause de Réversibilité
En cas de résiliation du contrat d'hébergement et de maintenance, le code source de l'application sera restitué au client dans un délai de 30 jours, sous forme d'une archive (.zip) ou par transfert de propriété du dépôt GitHub (si applicable), permettant ainsi son hébergement par un tiers.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont en cours de rédaction et seront complétées ultérieurement.